Découvrez notre mur en mémoire des donateurs qui nous ont transmis leur patrimoine au cours des dernières années.
Ils avaient envie de soutenir une cause chère à leurs yeux : les enfants. Ils ont décidé de faire une donation, un legs ou de souscire une assurance-vie au profit du Rire Médecin.
En transmettant tout ou partie de leur patrimoine à notre association, ils nous ont permis de poursuivre notre démarche : offrir des éclats de rire aux enfants malades afin de les aider à mieux se battre contre la maladie.
Merci à eux !
L'assurance-vie est un moyen simple pour transmettre son patrimoine à un bénéficiaire de choix, même sans lien de parenté. Il s’agit d’un contrat d’épargne par lequel vous versez des primes à une banque, d’une compagnie d'assurance ou de tout autre organisme financier.
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Que ce soit pour se constituer une épargne pour sa retraite ou par souci de sécurité financière, l’assurance-vie est l’un des placements préférés des Français. En revanche, la transmission à une association habilitée est encore peu développée… et pourtant, la clause du bénéficiaire ouvre de nombreuses portes.
L'assurance-vie est un moyen simple pour transmettre une partie de son capital.
C’est un contrat par lequel le souscripteur, c'est-à-dire vous-même, verse des primes à une banque ou à une société d'assurance. A la fin du contrat ou au moment du décès du souscripteur, l'épargne ainsi constituée peut être transmise à un bénéficiaire. Ce dernier peut être une personne physique comme un enfant, un conjoint, une personne sans lien de parenté ou bien une personne morale telle qu’une association ou une fondation.
Vous pouvez tout à fait souscrire plusieurs contrats sur des supports financiers différents (fond euros, unités de compte...) pour optimiser le rendement et limiter les risques sur vos placements.
Selon les offres des organismes, le montant minimum moyen du versement initial pour un nouveau contrat d'assurance-vie est de 100 euros.
Vous pouvez nommer notre association bénéficiaire de la totalité, ou bien bénéficiaire d'un pourcentage de votre choix. Concrètement, pour désigner Le Rire Médecin comme association bénéficiaire de votre contrat d'assurance-vie, il suffit de l'indiquer dans la clause du contrat prévue à cet effet.
Vous pouvez également adresser à tout moment une lettre recommandée avec demande d'avis de réception à votre compagnie d'assurance pour l'informer de l'identité du bénéficiaire de votre contrat.
Il est fortement recommandé de préciser sur ce document les informations complètes des bénéficiaires de l'assurance-vie pour que l'assureur puisse les en informer au décès du souscripteur. Pour Le Rire Médecin, voici la dénomination exacte et les coordonnées de notre siège social :
Le Rire Médecin
RNA W751100053
8 rue de Srebrenica
Boîte aux lettres n°2
Bâtiment Wikivillage
Paris 75020
N’hésitez pas à prévenir une personne de confiance de l'existence de ce contrat afin qu'elle puisse informer la compagnie d'assurance concernée de votre décès et enclencher ainsi la procédure de versement de l'assurance-vie.
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Il n’y a pas à proprement parlé de plafond de versement, mais en termes de fiscalité, il faut être vigilant.
Il existe 2 cas :
En désignant Le Rire Médecin bénéficiaire de votre contrat d'assurance-vie, vous êtes assuré.e que les sommes provenant dudit contrat seront rapidement remises à l'association après votre disparition, sans être taxées ni intégrées dans votre succession. En effet, le contrat d'assurance-vie bénéficie d'un régime fiscal attractif et privilégié.
L’assurance-vie n’est pas prise en compte dans la part réservée aux héritiers dans le cadre d’une succession. Il n’y a donc pas de réserve héréditaire à respecter. Les sommes versées et les intérêts obtenus seront en faveur des bénéficiaires que vous aurez désigné.
Pour vous assurer la bonne gestion de vos placements et libéralités, rapprochez-vous de votre notaire. Il vous conseillera au mieux sur les modalités fiscales.
Parce que le rire permet aux jeunes malades de rester avant tout des enfants !
Durant l’hospitalisation, expérience difficile et douloureuse, les visites de nos comédiens-clowns sont autant de passerelles qui permettent à l’enfant de rejoindre son monde et de s’y ressourcer.
Parce que le rire a des vertus thérapeutiques !
Si les chefs de service pédiatrique font appel à nous, c’est parce qu’ils reconnaissent la complémentarité de notre action avec les soins médicaux prodigués aux enfants.
Parce que le rire fait du bien à tous !
Bien sûr aux enfants hospitalisés, mais aussi à leur famille, aux équipes soignantes qui découvrent ou redécouvrent que l’humour, le rêve et la fantaisie sont des remèdes essentiels pour lutter contre la maladie et la douleur.
Un contrat d’assurance-vie d’une somme de 10 000 euros, ce sont plus de 330 enfants bénéficiaires de notre action.
Notre équipe vous accompagne en toute discrétion dans la réalisation de votre projet. Grâce à notre formulaire de contact en ligne, vous pouvez contacter notre directrice administrative et financière, Nathalie Huchard ou notre chargée de la générosité du public, Cécile Batreau par email à legs [@] leriremedecin.org ou bien, nous appeler au 01.44.84.40.80.
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Non, ce n'est pas indispensable, mais cette démarche peut se révéler utile. D'une part, parce que votre notaire pourra vérifier que vos volontés bénéficieront bien à ceux que vous avez désignés. D'autre part, parce que votre testament sera préservé en lieu sûr. Le testament conservé chez soi ou confié à un proche peut s'égarer ou être détruit. Nous vous conseillons donc de le déposer chez votre notaire. Vous pourrez le retirer à tout moment pour le modifier.
Vous pouvez aussi demander à votre notaire que votre testament soit enregistré au fichier central des dernières volontés. C'est la garantie que votre dernier testament, si vous en avez rédigé plusieurs, sera toujours retrouvé quel que soit le lieu d'ouverture de votre succession.
Le fichier central des dispositions des dernières volontés ne mentionne que les nom, prénom, date et lieu de naissance du testateur, ainsi que le nom du notaire. Il ne contient aucune information sur le contenu du testament. Il permet seulement de savoir qu'une personne décédée a fait un testament et quel en est le notaire dépositaire. Il est donc souhaitable de demander cette inscription dont le coût est modique.
Là encore, ce n'est pas une obligation, mais un tel choix nous aide à prévoir les soutiens financiers dans la durée. Nous vous serons donc toujours reconnaissants d'être tenus au courant de votre décision.
La meilleure garantie est de confier votre testament à votre notaire qui, en toute confidentialité, l'enregistrera au Fichier Central des dernières volontés.
Il suffit de rédiger un nouveau testament commençant par : « Ceci est mon testament qui révoque toute disposition antérieure » et de procéder aux mêmes formalités que ci-dessus.
La loi française vous autorise à léguer une partie de vos biens à d'autres personnes que vos héritiers réservataires (sans toutefois les léser). Parlez-en à votre notaire. Il saura vous renseigner et adapter la formule de testament à votre situation familiale, fiscale et patrimoniale.
Le notaire auquel vous avez confié votre testament car Le Rire Médecin ne travaille pas avec un notaire en particulier, mais avec les professionnels familiers des disposants. Il est souhaitable que le testateur désigne un exécuteur testamentaire, pour régler la succession avec plus de facilité et de rapidité lorsque Le Rire Médecin est légataire universel. Lorsqu'il en a expressément reçu le pouvoir, l'exécuteur testamentaire peut, en l'absence d'héritier réservataire, être chargé de vendre les meubles et immeubles.
Quand le passif est supérieur à l'actif, quand les charges sont inexécutables, quand le motif ou les conditions du legs ne correspondent pas aux définitions des statuts du Rire Médecin.
Par votre notaire ou vos proches.
C'est vous qui l'indiquez au Rire Médecin (ou à l'exécuteur testamentaire). Si vous ne laissez aucune indication particulière, nous vendrons les biens et le produit de la vente sera attribué aux activités du Rire Médecin pour que l'association puisse accomplir sa mission auprès des enfants hospitalisés.
Non. Le Rire Médecin est habilité à recevoir les dons et legs et est totalement exonéré des droits de succession et de mutation.
Oui, sauf s'il est stipulé dans le testament que les legs sont nets de frais et droits pour les bénéficiaires. Dans ce cas, ces frais et droits seront supportés par Le Rire Médecin sur la part qui lui est léguée.
Pour plus de renseignement, vous pouvez faire appel à votre notaire. Il saura adapter la formule de testament à votre situation familiale, fiscale et patrimoniale.
La donation vous permet de nous transmettre dès aujourd'hui une somme d'argent ou un bien. Contrairement au testament, la donation notariée prend effet du vivant du donateur.
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La donation vous permet de transmettre une somme d'argent ou un bien dès aujourd'hui à une association, comme Le Rire Médecin. Contrairement au testament, la donation prend effet du vivant du donateur. Elle entraîne le transfert immédiat de la somme ou du bien donné. Ainsi, elle vous permet de nous aider tout de suite.
La donation peut porter sur tout ou partie d'un bien dont le donateur est propriétaire : maison, appartement, terrain, valeurs mobilières, actions, bijoux, droit d'auteur ou somme d'argent par exemple.
Autrement dit, la donation est un acte par lequel une personne, le donateur, c'est-à-dire vous, transmet de son vivant, de manière irrévocable et sans contrepartie, un bien qui lui appartient à une autre personne, le donataire, c'est-à-dire Le Rire Médecin, qui l'accepte.
Comme pour le legs, la loi assure à vos descendants et époux.se une partie de votre patrimoine, appelée « Réserve obligatoire ». Voici la répartition entre réserve obligatoire et quotité disponible pour le bénéficiaire en fonction du nombre de descendants :
Si vous avez un enfant, vous pourrez léguer la moitié de votre patrimoine à un tiers, tel que Le Rire Médecin. Si vous en avez 2, la quotité disponible sera d’un tiers. Et si vous en avez 3 et plus, un quart de votre patrimoine pourra être légué selon vos dernières volontés.
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Selon le Code civil, il faut bien distinguer le don manuel, communément appelé « don », qui n’exige pas de document écrit de la donation notariée, au sens de l’article 931. Cette dernière permet une réalisation consentie du côté du donateur et du donataire. Si c'est un don manuel que vous souhaitez faire au Rire Médecin, vous pouvez vous rendre sur notre formulaire de dons en ligne. Avec un don de 30 euros, vous offrez à un enfant malade la venue d'un duo de clowns professionnels à l'hôpital.
Néanmoins, les 2 formes permettent au donateur de bénéficier d’un avantage fiscal permettant de réduire son impôt sur le revenu d'une partie de la valeur du don.
La différence principale entre le legs et la donation réside dans le fait que la donation se fait du vivant du donateur alors que le legs ne se fait qu’au décès du testateur.
Le Rire Médecin est habilité à recevoir des donations, et peut être, à ce titre, désigné comme donataire. L'association ne paie aucun droit à l'Etat à cette occasion.
Les donations faites à notre association sont exemptées de droits de mutation et vous bénéficierez par ailleurs, en contrepartie, d'une réduction fiscale de 66% du montant donné (dans la limite de 20% du revenu imposable).
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Elle doit être réalisée en faveur de certains organismes précis, comme les fondations ou associations reconnues d’utilité publique ou certaines associations d’intérêt général autorisées à recevoir des dons et legs
Elle doit se traduire par une contribution financière ou matérielle, permettant à l’organisme à but non lucratif de réaliser sa mission sociale
Le grand intérêt de transmettre de son vivant est de pouvoir contribuer sans plus attendre au projet de l’association ou de la fondation bénéficiaire. Cela permet également de sécuriser l’opération et ses modalités juridiques (capacité à recevoir, réduction éventuelle liée à la présence d’héritiers réservataires, voire contestation de leur part).
Pour l’association, cette libéralité à caractère définitif permet de bénéficier immédiatement des ressources transmises tel qu'une somme d'argent ou un bien immobilier et l’inclure dans son projet stratégique (contrairement au legs qui est bien plus incertain).
La donation est un acte irrévocable. Pas d'annulation possible. Une fois transmise en préfecture, elle ne peut ni être modifiée ni être annulée.
Cet acte se fait impérativement devant votre notaire, en présence d'un membre du Rire Médecin qui se déplace toujours pour vous rencontrer à cette occasion.
Si vous ne souhaitez pas faire un don devant notaire, vous pouvez recourir à un don manuel (hors dons immobiliers).
Si vous êtes majeur et que vous ne faites pas l’objet d’une mesure de protection (comme une tutelle ou une curatelle), vous pouvez faire une donation notariée sans contrainte d’âge.
N’hésitez pas à vous rapprocher d’un notaire pour faire le point sur toutes les spécificités de la donation à un organisme à but non lucratif, comme Le Rire Médecin.
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Notre volonté est de répondre toujours plus efficacement à la souffrance et à l’isolement des enfants hospitalisés et de leur famille nous encourage à développer de nouveaux projets. Or ces investissements ont un coût. En désignant Le Rire Médecin bénéficiaire de votre donation, vous nous permettez de concrétiser nos projets dans la durée.
Aujourd’hui, de nouvelles ambitions nous tiennent à cœur :
Faire une donation de 50 000 euros, c’est plus de 1 660 enfants bénéficiaires de notre action à l'hôpital.
Une question à ce sujet ? Parce qu’il s’agit d’une démarche personnelle et unique, nous sommes à votre disposition pour vous accompagner, en toute confidentialité, afin de trouver des réponses adaptées à votre projet. N’hésitez pas à contacter notre directrice administrative et financière, Nathalie Huchard ou notre chargée de la générosité du public, Cécile Batreau par email à legs[@]leriremedecin.org ou bien, nous appeler au 01.44.84.40.80.
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Faire un legs au Rire Médecin, c'est nous transmettre par testament tout ou partie de vos biens immobiliers, meubles, bijoux, œuvres d’art, actions sans droits de succession.
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Léguer un bien matériel ou immatériel revient à le mettre à disposition d’un ou plusieurs bénéficiaires, appelés légataires, gratuitement après votre décès. Ce dispositif de libéralité se réfléchit du vivant de celui qui lègue et dans un cadre juridique défini.
Le principe est de transmettre son patrimoine. Bien sûr, une part de ce que vous donnerez en héritage reviendra de droit à vos héritiers, enfants ou conjoints. Mais en fonction de vos volontés, vous pourrez – sous réserve de ne pas exercer d’influence sur vous (tel qu’un professionnel de santé qui vous a soigné ou bien un curateur professionnel qui vous aura accompagné), transmettre une partie de vos biens à la personne souhaitée. Et quand on n’a pas de descendance directe, c’est pouvoir choisir qui pourra hériter de vos biens.
Parmi les différents formats, voici les 3 les plus représentés :
La différence principale entre le legs et la donation réside dans le fait que la donation se fait du vivant du donateur alors que le legs ne se fait qu’au décès du testateur.
Si aucune de ces dispositions ne vous convient, l'assurance vie pourra éventuellement répondre à vos besoins.
En présence d'un enfant, vous pourrez léguer la moitié de votre patrimoine à un tiers, tel que Le Rire Médecin. Si vous avez 2 enfants, la quotité disponible sera d’un tiers. Et si vous en avez 3 et plus, un quart de votre patrimoine pourra être légué selon vos dernières volontés.
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Toutes les associations n’y sont pas aptes. Pour être habilitée à recevoir ces libéralités, les associations doivent répondre à certaines modalités dont les suivantes :
Cette démarche n’est pas obligatoire pour appliquer votre volonté de transmission. Elle reste néanmoins une bonne pratique dans le domaine afin d’assurer la faisabilité de votre projet.
En tant qu’association Loi 1901 reconnue d’intérêt général et inscrite au répertoire national des associations sous le numéro W751100053, Le Rire Médecin est habilité à recevoir des legs, donations et des assurances-vie. Pour vous accompagner en toute confidentialité, contactez notre directrice administrative et financière, Nathalie Huchard ou notre chargée de la générosité du public, Cécile Batreau par email à legs[@]leriremedecin.org ou bien, nous appeler au 01.44.84.40.80.
Etablir un testament permet de transmettre vos dernières volontés. Vous aurez ainsi l'assurance qu'elles seront respectées. Le testament vous permet d'organiser librement la transmission de votre patrimoine. Et si vous souhaitez les faire évoluer, sachez qu'un testament peut être modifié à tout moment.
Vous avez le choix entre 2 types de testaments :
Le testament olographe est rédigé à la main par le testateur lui-même et doit être daté et signé sous peine de nullité.
Le testament authentique est rédigé par un notaire, en présence de deux témoins ou d'un autre notaire. Cette forme de testament garantit une grande sécurité dans l'application des volontés du testateur.
Même si cela n'est pas obligatoire, il est vivement conseillé de déposer son testament – qu’il soit olographe ou authentique - chez un notaire qui le conservera en toute sécurité, sous le sceau du secret et le fera enregistrer au FCDDV, le fichier central des dispositions des dernières volontés.
L’enregistrement FCDDV ne contient pas le contenu du testament, mais certaines de données personnelles comme le nom, prénom, date du testateur ainsi que le nom du notaire. Il permet uniquement de savoir si une personne décédée a déposé un testament et par quel notaire il a été traité. Il vous faudra prévoir quelques frais pour cet enregistrement au FCDDV.
A votre décès, vos héritiers réservataires seront prioritaires avec leur part de biens. L’association ou fondation pourra alors recevoir votre legs selon la quotité disponible.
Vous soutiendrez une cause qui vous est chère : les enfants hospitalisés et/ou en situation de vulnérabilité. En fonction du montant que vous lèguerez, vous aurez une vision claire de l’impact de votre générosité.
En nous transmettant 100 000 euros, vous permettrez à 3 300 enfants de bénéficier de notre action.
Les libéralités en faveur du Rire Médecin sont exempts de tous frais de succession et de mutation. Ainsi, si vous léguez 1 000 euros au Rire Médecin, 100% de la somme versée au Rire Médecin va au bien-être des enfants hospitalisés.
Une question à ce sujet ? Contactez-nous, nous restons à votre écoute.
Parce qu’il s’agit d’une démarche personnelle et unique, nous sommes à votre disposition pour vous accompagner, en toute confidentialité, afin de trouver des réponses adaptées à votre projet.
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Cécile Batreau
Chargée de la relation donateurs
01 44 84 40 80
legs[@]leriremedecin.org
Vos legs, donations et produits d'assurances-vie sont exempts de tous droits de succession et de mutation. Ainsi si vous léguez 1 000 euros au Rire Médecin, 100% de la somme versée au Rire Médecin va au bien-être des enfants hospitalisés. Le Rire Médecin s'engage à respecter vos biens et votre volonté.
« Transmettre son patrimoine en faveur du Rire Médecin, c’est nous donner les moyens d’entreprendre des projets ambitieux et c’est consolider dans la durée nos actions auprès des enfants hospitalisés, en aidant tous nos comédiens-clowns à leur transmettre rire, joie et espoir. Il s’agit d’un acte fort, généreux, d’une démarche portée vers l’avenir, que vous pouvez entreprendre dès aujourd’hui ».
Dr Dominique Valteau-Couanet
Le Rire Médecin - Boîte aux lettres n°2 - Bâtiment Wikivillage - 8 rue de Srebrenica - 75020 Paris - T +33 (0)1 44 84 40 99
